Déposée le 18 juillet 2007 par Charles BORNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TNTOP »
Le déposant est Charles BORNOT domicilié(e) 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BORNOT domicilié(e) 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNTOP est expirée depuis le 18 juillet 2017.
Charles BORNOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMESTORE
Charles BORNOT - 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Charles BORNOT - 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Inscription le 25 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520769 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
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